Dans les registres, les seuls cas où la capacité de signer d'une personne ne peut être mise en doute sont ceux où cette personne appose sa signature au bas d'un acte de baptême, de mariage ou de sépulture, que le texte de l'acte en fasse mention ou non.
Dans les autres cas, l'absence de la signature d'une personne est équivoque. La mention dans l'acte peut alors être faite selon des formulations qui diffèrent :
- une personne a signé et la signature n'apparait pas au bas de l'acte
- une personne n'a pu signer
- une personne n'a su signer
- une personne n'a pu signer faute de registre.
Peuvent également se rencontrer des cas particuliers tels :
- un curé signe à la place de témoins
- les personnes ont quitté avant la rédaction de l'acte.
Pour qui veut obtenir la confirmation si une personne sait signer on non, il est alors requis de procéder à un examen des autres actes pour détecter la présence de la signature recherchée. Une vérification analogue doit être également faite pour les actes notariés et les archives judiciaires notamment.
Note : ce billet complète une partie du contenu du billet intitulé L'exploitation des signatures dans les registres de l'état civil et paru le 15 septembre 2009.
[Summary :
About the ability of a person to sign in church records.]
2 commentaires:
Il suffit de consulter les nombreuses études de démographie historique pour voir l'évolution de cette capacité de signer
Merci pour votre article. J'ajouterais ceci : la signature n'est pas automatiquement synonyme de capacité de lire et d'écrire. On peut considérer, comme une chercheure de Louisiane l'a fait, la signature comme un dessin appris. En ce sens, on remarque souvent qu'en vieillissant certaines personnes qui ne savaient que «signer» ne le savent plus. Mon ancêtre Estienne Boutron Major signait Bontron, mais il disait Boutron comme on peut le consater dans nombre d'actes officiels qui le concernent. Voir : http://majorboutroncompagnies.blogspot.com/search/label/signature
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