Tout chercheur se bute rapidement à la problématique du droit d’auteur au regard des documents ou des photographies qu’il consulte. Diverses questions se posent alors et notamment s’il a l’intention de publier une partie de sa recherche peu importe la forme.
Le Portail de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) permet de consulter en ligne un court document intitulé Application de la Loi sur le droit d’auteur pour les documents conservés aux Archives nationales du Québec.
Sa lecture, et notamment la consultation du tableau synthèse à la fin, permet d’apporter des réponses rapides à de telles interrogations particulièrement pour les photographies.
Nos remerciements à Sylvie Bédard et Martin Lavoie du Centre d’archives régional de Québec de BAnQ pour leur aide à retracer ce lien à l’intérieur de ce Portail.
[Summary :
An online document dealing with the application of copyrights in Québec’s National Archives.]
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