Les documents manquants

Au cours d’une recherche, il arrive à l’occasion que le contenu d’un document fasse référence à un document antérieur qu’il est impossible de localiser ou de consulter.

Un bel exemple est donné par l’acte de mariage de Gilles Caillouet avec Marie-Anne Méthot, le 12 mai 1750 dans la paroisse Notre-Dame de Québec. Le début de l’acte se lit comme suit :

«Le 12 de mai mil sept cens cinquante vu le certificat de liberté de mariage donné par Mr Brian, Secretaire de Monsgr. L’Evêque en faveur de Gilles Caillouet et…».

Un tel certificat de liberté de mariage faisait état pour l’officiant que la personne visée n’était pas déjà mariée en France, ceci dans le but d’éviter la bigamie. Le certificat de liberté de mariage mentionné dans cet acte ne pourra probablement jamais être retrouvé; en effet, les archives du diocèse de Québec ne possèdent aucun certificat de ce genre pour l'année 1750. Par ailleurs, la mention de ce certificat constitue un indice important témoignant de la volonté ferme de Gilles Caillouet de venir s'établir à demeure en Nouvelle-France.

À propos de ce même mariage, une autre indication d’un document manquant a été trouvée lors de nos recherches. En effet, ce mariage a été célébré après qu'un contrat de mariage ait été signé par les parties sous seing privé.

Cette dernière information est mentionnée dans le texte d'une obligation datée du 30 juillet 1768 et signée par Marie-Anne Méthot en faveur du marchand Pierre Robichaud et faisant partie du greffe du notaire Noël Dupont.

Le recours à la pratique de signer un contrat sous seing privé s’explique généralement par le peu de valeur des biens des contractants au regard du coût d’un acte notarié et, dans certains cas, par la rareté de notaires. La première raison est probablement la bonne dans le présent cas. Le texte de ce contrat n'a, semble-t-il, jamais été enregistré ou insinué (ancien terme de droit relatif à l'inscription d’un acte dans un registre qui lui donne authenticité); aucune trace n’a pu être trouvée dans la banque Parchemin notamment.

[Summary :

Sometimes, a researcher finds only reference to an older document which cannot be located or found; two examples are given pertaining to the marriage of Gilles Caillouet.]