Un instrument utile pour la localisation des actes rédigés par un notaire est l’ouvrage suivant :
Jean-Marie Laliberté
Index des lieux de résidence et de pratique des commis, des garde-notes, des greffiers, des tabellions, autres et des notaires, 1621-1991 ainsi que les lieux de dépôt de leurs minutiers avec leurs cotes aux A.N.Q.
Montréal, J.-M. Laliberté, 1991, 741 p.
Commentaires :
- en dépit de son âge, cet ouvrage permet de localiser les actes notariés en permettant de connaître rapidement le nom des notaires qui ont pratiqué dans une localité donnée et à quelle époque;
- il est à conseiller d’utiliser cet instrument avec d’autres disponibles dont les suivants :
Tableau de l’ordre des Notaires de la province de Québec. Notaires en exercice. 1984, 236 p.
Tableau de l’ordre des Notaires de la province de Québec. Notaires qui ne sont pas au tableau de l’Ordre. 2 tomes, 1984, 333 p. ;
- de même, d’autres possibilités existent en exploitant des bases de données déjà accessibles, notamment sur le Portail de BAnQ.
[Summary :
An instrument to locate notarial acts in Québec.]
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire