jeudi 13 mars 2008

Des actes notariés plus riches que d’autres

Parmi les documents du greffe du notaire Antoine-Archange Parent en date du 15 janvier 1822, on apprend que Jean-Baptiste Caillouette et son épouse, Marie-Thècle Levasseur abandonnent et transportent la propriété d'un terrain en faveur d'Edward Bowen, un des juges de la Cour du Banc du Roi et agissant pour les héritiers de Charles Dumesnil dit Lamusique.

Jean-Baptiste Caillouette reconnaît alors devoir payer à ce dernier, au 1er juillet, une rente hypothécaire annuelle de 9 livres. Cette rente concerne un terrain qu'il a acquis en vertu d'un acte passé le 24 décembre 1819 devant le notaire Étienne Boudreault. Ce terrain est situé au sud du chemin Ste-Foy qu'il touche par le devant et est borné par la rue Ste-Julie par l'arrière, au nord-est par Thomas Paul et par William J. Cohen et au sud-ouest par madame Vincent. Jean-Baptiste concède qu'il ne peut rencontrer le paiement de cette rente en raison de l'état actuel de ses affaires. Aussi, il cède et transporte ses droits sur ce terrain et verse également 13 livres et 10 chelins à titre d'arrérages de rente.

L’intérêt de cet acte notarié tient essentiellement à ce qu’une liste des propriétés de Jean-Baptiste Caillouette y est jointe en annexe. La consultation de cette liste nous apprend qu’en janvier 1822, il est propriétaire :

- d'un emplacement rue St-Joseph dans le Faubourg St-Roch vendu à François Marceau le 17 décembre 1820 devant le notaire Étienne Boudreault (# 250);
- d'un autre emplacement situé dans le même Faubourg, rue St-François, et acquis de Pierre-Olivier Brunet par contrat devant le même notaire le 12 janvier 1820 (# 250); [Le 1er août 1822, il est mentionné comme propriétaire d'un terrain situé du côté sud de la rue et portant le numéro 4. Source: le texte du Writ of execution contre Toussain Ouellet paru dans la Gazette de Québec.]
- d'un troisième emplacement dans le même Faubourg, rue des Fossés, et vendu à Charles Rochet en 1818 par contrat devant le notaire Charles Dugal (# 100);
- d'une terre située à Kamouraska et vendue à Antoine Lavoie en 1813 par contrat devant le notaire Paschal Taché (# 65);
- d'une autre terre située également à Kamouraska et vendue à Joseph Lavoie en 1813 devant le même notaire (# 70).

La seule consultation d’une telle liste permet d’éviter de longues recherches pour retrouver la même information.


[Summary :

Some notarial acts are more interesting than others.]

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